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- Auteur : "Jacques Eygasier" - Éditeur : Tous - Référence : Toutes - Format : Tous

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Exécution des marchés publics de travaux


Jacques Eygasier , Charles Pareydt
Lamy
Après une longue attente, le nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux a été approuvé par un arrêté du 8 septembre 2009, succédant à l'ancien CCAG Travaux approuvé par le décret n° 76-87 du 21 janvier 1976. Ce nouveau...
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